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Conditions Générales de Vente (CGV)

https://www.my-big-bang.fr/nos-studios-delectro-stimulation/#studios-a-proximiteLes différentes sociétés franchisées ou appartenant à la tête de réseau (Wellify SAS) peuvent être jointes par téléphone, email ou courrier postal en se référant à la page suivante : tous les studios My Big Bang. Conditions générales de vente My Big Bang (Ci-après « CGV ») Entre la société susmentionnée, ci-après le « Vendeur » ou la « Société », Et la personne physique procédant à l’achat de produits de la société, Ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client » d’autre part, il a été exposé et convenu ce qui suit : Le Vendeur commercialise des produits et services d’Entretien Corporel et de Musculation (ci-après « produits ») exclusivement à destination de consommateurs dans ses locaux commerciaux, ou via le site web www.my-big-bang.fr Le descriptif des produits proposés peut être consulté sur le site susmentionné. Article 1 : Objet Les présentes CGV déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente et utilisation des produits proposés par le Vendeur. La Société commercialise principalement un service d’électrostimulation musculaire de tout le corps, ci-après « Full Body EMS », à travers différentes offres commerciales, accompagnées de produits ou services annexes. Article 2 : Dispositions générales Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de produits dans les locaux de la Société et sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Les CGV applicables sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes CGV, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions. Article 3 : Produits Les caractéristiques essentielles des produits et leurs prix sont mis à disposition de l’acheteur sur le site Internet de la société (www.my-big-bang.fr), sur le site de réservation de la société (si les services ou produits sont achetables en ligne), dans les locaux commerciaux My Big Bang et dans les présentes CGV. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiquée). La société propose plusieurs produits : des PACKS MY BIG BANG sous forme d’abonnements, payé mensuellement, ou par paiement comptant : 3.1 ABONNEMENT AVEC PAIEMENT MENSUEL AUTOMATIQUE (SEPA ou Débit CB programmé) : Les PACKS 3 MOIS, 6 MOIS et 12 MOIS avec un engagement minimal respectif de 3, 6 et 12 mois : · Un PACK donne droit à 4 entrainements / mois pendant la période d’engagement minimale (3, 6 ou 12 mois). · Le premier entraînement du PACK acheté déclenche la période d’engagement minimale, se terminant respectivement 3, 6 ou 12 mois après la date de début de validité. · Un PACK est à durée indéterminée et se renouvelle automatiquement d’un mois à l’autre à l’issue de la période d’engagement minimale de 3, 6 ou 12 mois. Il peut être résilié selon les conditions à l’article 9. Le Client reste dans tous les cas engagé et redevablel des paiements contractés jusqu’à la fin de la période d’engagement minimale, sauf dans les cas décrits ci-bas. · La non-utilisation du droit d’entraînement / mois ne donne droit à aucun report de séances au-delà de la période d’engagement minimale, quel que soit le nombre de séances effectuées pendant celle-ci. 3.2 PAIEMENT COMPTANT DES PACKS mentionnés sous 3.1 : Les PACKS 3, 6 et 12 MOIS peuvent être achetés comptant : · Les PACKS 3, 6 et 12 mois donnent respectivement droit à 12, 24 et 48 entrainements. · Le premier entraînement du PACK acheté déclenche la période de validité. · Les PACKS 3, 6 et 12 mois comportent une période de validité respective de 4, 7 et 14 mois. · La non-utilisation du droit d’entraînement pendant la période de validité ne donne droit à aucun report de séances, quel que soit le nombre de séances effectuées. Toute résiliation doit être effectuée à l’aide du formulaire de contact sur le site web My Big Bang : https://www.my-big-bang.fr/contact/, la date de démarrage du préavis étant la date de réception de l’email de résiliation. La non-utilisation temporaire ou définitive des produits vendus ne donne droit à aucune résiliation anticipée, prolongation ou suspension, sauf sur présentation de justificatifs incontestables d’une incapacité comme : (i) un empêchement médical affectant totalement la pratique du Full Body EMS pour une période de plus de 14 jours, (ii) un empêchement médical affectant totalement la pratique du Full Body EMS de façon définitive ou supérieure à 1 an, (iii) un déménagement lointain ou une mutation professionnelle (à plus de 30 km d’un studio My Big Bang), (iv) un licenciement. –> i) Incapacité temporaire supérieure à 14 jours : le justificatif doit être fourni dans un délai de 2 mois au maximum à compter de la date de l’empêchement. Produits au forfait : prolongation gratuite de la durée maximale d’utilisation sur la base de la durée d’incapacité justifiée. Abonnement annuel : prolongation gratuite de la période d’engagement sur la base de la durée d’incapacité justifiée et suspension des prélèvements SEPA dans les 4 semaines de la réception du justificatif. –> ii) Incapacité définitive ou supérieure à 1 an : résiliation anticipée de l’abonnement annuel à date anniversaire mensuelle, moyennant un préavis de 3 semaines à réception des justificatifs par My Big Bang. Article 4 : Paiement / Tarifs / Vente en ligne Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le Client peut effectuer le règlement par carte bancaire (CB), par chèque, en espèces, ou par mandat de prélèvement bancaire SEPA, ce dernier cas étant réservé aux produits d’abonnement. Pour tout achat en ligne, le paiement se fait par CB et est réalisé par notre prestataire de paiement Payline. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art, afin de sécuriser le processus de paiement. Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée. Les tarifs des produits vendus sur le site web de la Société sont communiqués en Euros TTC. La Société se réserve la possibilité de modifier ses tarifs à tout moment pour l’avenir. Article 5 : Conclusion du contrat en ligne Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque produit vendu par la Société pour pouvoir réaliser sa commande, notamment : information sur les caractéristiques du Produit, acceptation des CGV, vérification des éléments de la commande, suivi des instructions pour le paiement, confirmation du paiement. Le Client recevra une confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant. Pour les produits représentant un service (forfaits de séances ou abonnements, prêt de la tenue EMS …), le client acquiert le droit d’utilisation du service dans les conditions et aux horaires spécifiés dans les présentes CGV. Pour les produits matériels vendus, la société s’engage à remettre au client le produit acheté en ligne lors de la prochaine venue du client dans un studio My Big Bang. La société ne s’engage pas à livrer d’éventuels produits matériels achetés au domicile du client. Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime. Article 6 : Rétractation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours francs à compter de sa commande sur le site de réservation https://www.my-big-bang.fr pour exercer son droit de rétractation, sans motif ni pénalité, par lettre recommandée avec avis de réception à l’adresse de la société mentionnée au début des présentes CGV, ou par remise en main propre à un salarié de la Société. Le droit de rétractation peut s’exercer sur papier libre comprenant impérativement les Nom, Prénom, Adresse, Date de naissance du Client, ainsi que sa Date de commande. La Société s’engage à rembourser le Client dans les 14 jours à compter de la date de réception de la lettre de rétractation. Toutefois, dans l’hypothèse où le Client souhaiterait expressément que son abonnement débute avant la fin du délai de rétractation de 14 jours francs courant à compter de sa commande, il devrait, en cas d’exercice de son droit de rétractation, payer le produit/service acheté au prorata du nombre de séances déjà effectuées. Nous informons les Clients que conformément à l’article L. 121-20-2 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les services totalement exécutés avant la fin du délai de rétractation ou dont l’exécution a commencé, avec votre accord et renoncement exprès à votre droit de rétractation, avant la fin de ce délai. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés, les frais de retour restant à la charge du Client. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage) de sorte qu’ils puissent être recommercialisés à l’état neuf Article 7 : Obligations / Réservation / Annulation • Le Client ne saurait transférer à quiconque, à titre gratuit ou onéreux, de manière occasionnelle ou permanente, son forfait ou l’abonnement souscrits au titre du présent contrat. • La société se réserve le droit de refus d’une séance d’essai ou de la vente d’un produit en cas de doute justifié sur l’aptitude médicale du Client et pourrait demander au Client d’obtenir un certificat médical avant toute pratique du Full Body EMS dans un studio My Big Bang. • Pour tout client mineur, la société demandera systématiquement un certificat médical pour la pratique du Full Body EMS ainsi que l’accord parental écrit. • Afin de préserver sa santé et sa sécurité, le Client déclare avoir pris connaissance du Règlement Intérieur, accessible sur le site internet www.my-big-bang.fr et de suivre les éventuelles consignes données par un collaborateur de la société. Réservation et annulation de séances : • Afin de pouvoir réserver ou annuler facilement et à tout moment des séances à venir, la Société met à disposition du Client un « espace web clients » (via un navigateur web sous l’adresse https://www.my-big-bang.fr et via une application mobile Android et iOS. Nom de l’application : Deciplus. Code du centre : mybigbang). • Le Client a le droit d’annuler une séance réservée au plus tard 24 heures avant le début de la séance concernée. Sauf condition particulière, toute séance annulée ou non-effectuée après ce délai est due et sera décomptée du produit acheté par le Client. • Par ailleurs, l’espace web clients permet au client de visualiser ses réservations à venir, de consulter son compte (données personnelles, produits achetés, changement de mot de passe d’accès) et d’acheter de façon sécurisée (prestataire Payline) certains produits de la société en ligne. Article 8 : Engagement et résiliation i) Le Client a la faculté de résilier une offre d’abonnement (PACKS à paiement mensuel) jusqu’à trois semaines (21 jours) avant l’expiration de la période d’engagement minimale. La résiliation ne sera effective qu’à partir de la date de fin d’engagement du contrat. Pour rappel, l’engagement initial minimal est 3, 6 et 12 mois pour les PACKS 3, 6 et 12 mois. Une fois la période d’engagement minimale dépassée, la période d’engagement passe à un mois (date à date) tacitement renouvelable. Toute résiliation doit obligatoirement être effectuée via le formulaire de contact (choix « résiliation ») disponible sur https://www.my-big-bang.fr/contact . Le préavis de 21 jours commence le jour de la réception du formulaire de contact par My Big Bang. ii) La Société se réserve le droit de résilier l’abonnement de plein droit, sans préavis ni mise en demeure préalable en cas de violation des lois applicables, notamment pénales, ou celles visant à protéger les droits d’un tiers. iii) En cas de violation grave ou réitérée des présentes CGV ou du règlement intérieur, la Société se réserve le droit de résilier le Contrat et la possibilité de demander réparation des dommages éventuellement subis par la Société, et ce, à compter de la date de réception par le Client d’une LRAR lui notifiant ladite résiliation et ses motifs. A compter de la date de réception de la LRAR susvisée, le Client se verra refuser définitivement l’accès aux services de Full Body EMS. iv) En cas de non-paiement des sommes dues par le Client au titre de son abonnement (et ce, quel que soit le mode de paiement), le Client se verra immédiatement refuser l’accès aux services de Full Body EMS et ce jusqu’à la régularisation du paiement. Le Client disposera alors d’un délai de 30 jours, à compter de la réception par la Société du courrier de sa banque l’informant du rejet du paiement, pour régler à la Société le montant dû. En cas de non-paiement des sommes dues dans le délai imparti, le dossier sera immédiatement transmis à un huissier de justice ou à une société de recouvrement, qui se chargera de recouvrer la totalité du montant de l’abonnement. En tout état de cause, la Société aura la faculté de résilier le présent contrat de plein droit, à compter de la réception par le Client d’une mise en demeure de payer demeurée sans effet au terme du délai imparti pour la régularisation du paiement. A compter de cette date, le Client se verra refuser définitivement l’accès aux services de Full Body EMS et demeurera redevable de la totalité des sommes dues au titre de l’abonnement qu’il a souscrit dans le cadre du présent contrat. Toute inexécution par le Client de son obligation de paiement donnera lieu à l’application d’une pénalité forfaitaire de 8 € v) En cas d’inexécution par la Société de ses obligations, le Client aura la faculté de résilier le présent contrat, à compter de la réception par la Société d’une mise en demeure, par LRAR, de remédier aux manquements détaillés, demeurée sans effet au terme d’un délai de 21 jours à compter de sa réception par la Société. Article 9 : Réclamations Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant la société par le formulaire de contact du site web au https://www.my-big-bang.fr/contact. Article 10 : Assurance La Société est assurée auprès des compagnies d’assurance agréés pour des dommages directement liés à son activité et engageant sa responsabilité civile. Article 11 : Propriété intellectuelle Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite Article 12 : Force majeure L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible. Article 13 : Nullité et modification du contrat Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties. Article 14 : Protection des données personnelles Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par la Société et de ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails ou de contacter le responsable du traitement (la Société) par lettre RAR. Nous effectuons sur l’ensemble de nos sites un suivi de la fréquentation. Pour cela, nous avons recours à des outils tels que Google Analytics. Article 15: Droit applicable Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.