Entre la Société Wellify SAS (My Big Bang), 9 B rue du Haras, 78530 BUC, au Capital Social de 50 010€, immatriculée au RCS de Versailles n° 819 806 993, représentée par M. Stefan Schaaps, en qualité de président, dûment habilité aux fins des présentes. La société peut être jointe par le formulaire de contact à www.my-big-bang.fr , par courrier ou physiquement au 6 rue des Favorites, 75015 Paris. Ci-après le « Vendeur » ou la « Société »,
Et la personne physique procédant à l’achat de produits de la société, Ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client » d’autre part, il a été exposé et convenu ce qui suit :

Le Vendeur commercialise des produits et services d’Entretien Corporel (ci-après « produits ») exclusivement à destination de consommateurs dans ses locaux commerciaux, ou via les sites web www.my-big-bang.fr et http://mybigbang.devwp.top/reservations/ . Le descriptif des produits proposés peut être consulté sur les sites susmentionnés.

Article 1 :         Objet
Les présentes CGV déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente et utilisation des produits proposés par le Vendeur. La Société commercialise principalement un service d’électrostimulation musculaire de tout le corps, ci-après « Full Body EMS », à travers différentes offres commerciales, accompagnées de produits ou services annexes.

Article 2 :          Dispositions générales
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de produits dans les locaux de la Société et sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Les CGV applicables sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes CGV, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Article 3 :          Produits
Les caractéristiques essentielles des produits et leurs prix sont mis à disposition de l’acheteur sur le site Internet de la société (www.my-big-bang.fr), sur le site de réservation de la société (si les services ou produits sont achetables en ligne), dans les locaux commerciaux My Big Bang et dans les présentes CGV. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiquée).

La société propose plusieurs produits :

Des offres au forfait avec un nombre de séances utilisables pendant une durée maximale à partir de la date d’achat. Elles permettent d’effecteur 1 séance / semaine pour les 5 premières séances, puis jusqu’à 2 séances / semaine, afin de tenir compte de l’accoutumance nécessaire.

  • Forfait d'une seule séance utilisable pendant 2 mois ; "Lune Aller-retour" : forfait de 10 séances utilisables pendant 4 mois ; "Mars aller-retour" : forfait de 20 séances, utilisables pendant 8 mois.

Des offres d'abonnement :

L'abonnement annuel avec engagement sur un an, avec deux formules de fréquentation (1) "Année-lumière" et (2) "Double Année-lumière"  :

  • Il donne droit à un entrâinement My Big Bang (1) une fois / semaine, (2) deux fois par semaine, pendant 46 semaines sur une période d'engagement de 52 semaines, tenant compte d’une absence moyenne de 6 semaines / an pour vacances, etc.
  • En cas d'absence au delà de 6 semaines / an, la société peut concéder le droit à l’Acheteur de venir s'entraîner jusqu'à (1) deux fois / semaine, (2) trois fois / semaine pendant une durée à convenir et à condition d'être à jour en termes de paiement des échéances. Dans ce cas, le client devra respecter les "bons réflexes en studio" (à demander en studio) en matière de fréquence et de type d'entraîinement, afin de s'entraîner en toute sécurité et de ne pas mettre en danger sa santé.
  • Il débute systématiquement un lundi et se termine le dimanche à minuit de la 52ème semaine après le début de l'engagement. Il est à durée indéterminée, mais ne se renouvelle qu'au mois le mois à l'issue de la première période d'engagement d'un an. Il peut être résilié selon les conditions de l'article 9. Le Client reste dans tous les cas engagé et redevable des paiements contractés jusqu’à la fin de la période d’engagement, sauf dans les cas décrits ci-bas.
  • La non-utilisation du droit d'entraînement / semaine ne donne droit à aucun report de séances au delà de la période d'engagement, quelque soit le nombre de séances effectuées pendant la période d'engagement.

L'abonnement "Mois-lumière" : il s'agit d'un abonnement par période de 4 semaines, avec tacite reconduction et un premier engagment sur huit semaines, résiliable avec un préavis de quatre semaines.

  • Il donne droit à quatre entrâinements My Big Bang par période de quatre semaines. La non-utilisation du droit d'entraînement / période ne donne droit à aucun report de séances au delà de la période d'engagement. Le client devra respecter les "bons réflexes en studio" (à demander en studio) en matière de fréquence et de type d'entraîinement, afin de s'entraîner en toute sécurité et de ne pas mettre en danger sa santé.
  • Il débute le jour de l'achat (paiement de la première échéance) ou du premier entraînement planifié avec le client, au choix du client.
  • Le préavis de résiliation est de quatre semaines. L'engagement initial porte ainsi sur huit semaines.
  • Toute résiliation devra se faire par le formulaire de contact sur le site web My Big Bang (bas de page) : http://mybigbang.devwp.top/contact/

La non-utilisation temporaire ou définitive des produits vendus ne donne droit à aucune résiliation anticipée, prolongation ou suspension, sauf sur présentation de justificatifs incontestables d'une incapacité comme :

(i) un empêchement médical affectant totalement la pratique du Full Body EMS pour une période de plus de 14 jours,
(ii) un empêchement médical affectant totalement la pratique du Full Body EMS de façon définitive ou supérieure à 1 an,
(iii) un déménagement lointain ou une mutation professionnelle (à plus de 30 km d’un studio My Big Bang),
(iv) un licenciement.

  1. i) Incapacité temporaire supérieure à 14 jours : le justificatif doit être fourni dans un délai de 2 mois au maximum à compter de la date de l’empêchement. Produits au forfait : prolongation gratuite de la durée maximale d'utilisation sur la base de la durée d'incapacité justifiée. Abonnement annuel : prolongation gratuite de la période d'engagement sur la base de la durée d'incapacité justifiée et suspension des prélèvements SEPA dans les 4 semaines de la réception du justificatif.
  2. ii) Incapacité définitive ou supérieure à 1 an : résiliation anticipée de l’abonnement annuel à date anniversaire mensuelle, moyennant un préavis de 3 semaines à réception des justificatifs par My Big Bang.

Article 4 :          Obligations, Réservation, Annulation

  • Le Client ne saurait transférer à quiconque, à titre gratuit ou onéreux, de manière occasionnelle ou permanente, son forfait ou l’abonnement souscrits au titre du présent contrat.
  • La société se réserve le droit de refus d'une séance d'essai ou de la vente d'un produit en cas de doute justifié sur l'aptitude médicale du Client et pourrait demander au Client d'obtenir un certificat médical avant toute pratique du Full Body EMS dans un studio My Big Bang.
  • Pour tout client mineur, la société se réserve le droit de demander un certificat médical pour la pratique du Full Body EMS ainsi que l'accord parental écrit.
  • Afin de préserver sa santé et sa sécurité, le Client déclare avoir pris connaissance des "bons réflexes en studio", accessibles via le lien présédent ou en studio, et de respecter les consignes données par un salarié de la société.

Réservation et annulation de séances :

  • Afin de pouvoir réserver ou annuler facilement et à tout moment des séances à venir, la Société met à disposition du Client un « espace web clients » (via un navigateur web sous l’adresse http://mybigbang.devwp.top/reservations/ et via une application mobile Android et iOS. Nom de l’application : Deciplus. Code du centre : mybigbang).
  • Le Client a le droit d’annuler une séance réservée au plus tard 24 heures avant le début de la séance concernée. Sauf condition particulière, toute séance annulée ou non-effectuée après ce délai est due et sera décomptée du produit acheté par le Client (nombre de séances ou droit de fréquentation).
  • L’espace web clients permet au client de visualiser ses réservations à venir, de consulter son compte (données personnelles, produits achetés, changement de mot de passe d’accès) et d’acheter de façon sécurisée (prestataire Payline) certains produits de la société.

Horaires et notion de semaine : une semaine s’entend du lundi au dimanche. Les horaires peuvent être consultés en studio ou sur http://mybigbang.devwp.top/ .

Article 5 :          Résiliation
i)      Le Client a la faculté de résilier les offres d'abonnement à tout moment avec un préavis de quatre semaines avant la fin de la période d’engagement (rappel : cette dernière est d'un an pour les offres "Année-lumière" et "Double Année-lumière" et de huit semaines pour le "Mois-lumière").
ii)     La Société se réserve le droit de résilier l’abonnement de plein droit, sans préavis ni mise en demeure préalable en cas de violation des lois applicables, notamment pénales, ou celles visant à protéger les droits d'un tiers.
iii)   En cas de violation grave ou réitérée des présentes CGV ou du règlement intérieur, la Société se réserve le droit de résilier le Contrat et la possibilité de demander réparation des dommages éventuellement subis par Wellify SAS, et ce, à compter de la date de réception par le Client d’une LRAR lui notifiant ladite résiliation et ses motifs. A compter de la date de réception de la LRAR susvisée, le Client se verra refuser définitivement l’accès aux services My Big Bang.
iv)   En cas de non-paiement des sommes dues par le Client au titre de son abonnement (et ce, quel que soit le mode de paiement), le Client se verra immédiatement refuser l’accès aux services de Full Body EMS et ce jusqu’à la régularisation du paiement. Le Client disposera alors d’un délai de 30 jours, à compter de la réception par Wellify SAS du courrier de sa banque l’informant du rejet du paiement, pour régler à Wellify SAS le montant dû. En cas de non-paiement des sommes dues dans le délai imparti, le dossier sera immédiatement transmis à un huissier de justice ou à une société de recouvrement, qui se chargera de recouvrer la totalité du montant de l’abonnement. En tout état de cause, Wellify SAS aura la faculté de résilier le présent contrat de plein droit, à compter de la réception par le Client d’une mise en demeure de payer demeurée sans effet au terme du délai imparti pour la régularisation du paiement. A compter de cette date, le Client se verra refuser définitivement l’accès aux services de Full Body EMS et demeurera redevable de la totalité des sommes dues au titre de l'abonnement qu'il a souscrit dans le cadre du présent contrat. Toute inexécution par le Client de son obligation de paiement donnera lieu à l’application d’une pénalité forfaitaire de 8 €
v)     En cas d’inexécution par Wellify SAS de ses obligations, le Client aura la faculté de résilier le présent contrat, à compter de la réception par Wellify SAS d’une mise en demeure, par LRAR, de remédier aux manquements détaillés, demeurée sans effet au terme d’un délai de 21 jours à compter de sa réception par Wellify SAS.

Article 6 :      Réclamations
Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant la société par le formulaire de contact du site web ou par courrier à Wellify SAS (My Big Bang), 6 rue des Favorites, 75015 Paris.

Article 7 :      Assurance
La Société est assurée auprès des compagnies MMA, N° de police 143206406, et  Solly Azar, N° de police DMRP22258, pour des dommages directement liés à son activité et engageant sa responsabilité civile.

Article 8 :      Force majeure
L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

Article 9 :      Nullité et modification du contrat
Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.

Article 10 :      Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par la Société et de ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails ou de contacter le responsable du traitement (la Société) par lettre RAR. Nous effectuons sur l’ensemble de nos sites un suivi de la fréquentation. Pour cela, nous avons recours à des outils tels que Google Analytics.

Article 11 :      Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

 

Merci à l'avocat T. Devergranne et son site web donneespersonnelles.fr très informatif dans le cadre de la rédaction de CGV.